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1 forms found in the DOMPOST /declaration//
<form method="POST" action="/declaration//">
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Société STREAM-TECHS - Société A Responsabilité Limitée au capital de 5000 € Inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 521 884 726 Numéro SIREN : 521884726 Dont le siège social est situé au 9, rue Portalis, 75008 Paris Représentant légal : Stéphane CHOULETTE, Directeur schoulette@stream-techs.com STREAM-TECHS est une filiale du Groupe VALMEN, Société A Responsabilité Limitée au capital de 60 000 euros, dont le siège social est situé au 9, rue Portalis, 75008, immatriculée au RCS de Paris n° 502 174 667. Directeur de la publication : Stéphane Choulette Responsable de la rédaction : Fabrice Humeau Téléphone : 01 75 43 92 52 Le site est hébergé dans l’environnement certifié HDS GRITA (décision du 23 janvier 2014) 18-20 rue du Faubourg du Temple 75011 Paris - Teléphone : 01.82.73.11.55 1. Propriété intellectuelle Sauf mention contraire, les informations contenues dans le site, à savoir l’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, et plus généralement l’ensemble des éléments composants le site, sont la propriété exclusive de STREAM-TECHS de ses fournisseurs ou de son client , ceux-ci ne concédant à aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation ou reproduction, mais également traduction, vente, publication, exploitation ou diffusion, intégrale ou partielle, de la présente publication sous quelque forme ou support que ce soit ou par tout procédé, y compris par photocopie, photographie, microfilm, bande magnétique, disque, ou tout autre moyen électronique, est interdite sans autorisation préalable et écrite de l'auteur ou de ses ayants droit. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. STREAM-TECHS se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Recovery-report» et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de STREAM-TECHS. 2. Responsabilité L’ensemble des documents, informations, œuvres et éléments apparaissant sur le présent site internet est transmis à titre indicatif et est dépourvu de toute garantie, quelle qu’elle soit. Ainsi STREAM-TECHS ne peut garantir ni l’exactitude ni l’exhaustivité desdits documents, informations, œuvres et éléments apparaissant sur présent site internet, ces derniers pouvant contenir des erreurs et/ou des omissions. STREAM-TECHS ne peut être tenu responsable d’aucun dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation faite par un utilisateur de ces documents, informations, œuvres et éléments. 3. Accessibilité du site Le service est accessible gratuitement aux adhérents de la mutuelle " " . Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. STREAM-TECHS se réserve cependant la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie de ce site, sans notification préalable, pour des opérations de maintenance, de mise à jour, en cas de force majeure ou à tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d’utilisation, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation. STREAM-TECHS ne peut être tenu pour responsable de la non accessibilité du site ou de certaines pages. « recovery-report » est un site sécurisé, qui dispose du certificat HTTPS dans un environnement certifié d’hébergement des données de santé (HDS). Il garantit la confidentialité et l’intégrité des données envoyées par l’utilisateur (notamment des informations entrées dans les formulaires) et reçues du serveur. Tous les coûts afférents à l’accès au service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique et de son accès à Internet. L’application Recovery-report n’est pas exempte de cookies. Ces cookies ont pour objectif de rechercher l’intérêt des utilisateurs sur certains sujets. Un cookie est un élément de données que l’application Recovery-report peut envoyer au moteur de recherche utilisé par l’utilisateur et qui peut être archivé dans le système de l’utilisateur. Ces cookies sont utilisés pour assister l’utilisateur dans la recherche d’une information appropriée et pour l’adapter à son besoin spécifique. 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L’ensemble des solutions est hébergé dans l’environnement certifié Hébergement de Données de Santé de la société GRITA (agrément délivré par le ministère de la Santé le 26 juin et renouvelé par sa décision du 23 janvier 2014). 18-20 rue du Faubourg du Temple 75011 Paris - Tel : 01.82.73.11.55, immatriculée au RCS de Paris n° 353 068 059 Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, tout utilisateur du présent site internet bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui le concerne, qu’il peut exercer auprès du correspondant informatique et liberté STREAM-TECHS, 9 rue Portalis – 75008 Paris. Tout utilisateur du présent site internet peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. × CONTACT 10 RUE D'ATHÈNES 13127 VITROLLES NUMÉRO DE TÉLÉPHONE : 04 13 41 71 00 ADRESSE EMAIL : @STREAM-TECHS.COM VISITEZ NOTRE SITE INTERNET: STREAM-TECHS.COM × RETOUR AU MENU Attention ! 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